ducomitĂ© d'athlĂ©tisme de la loire. INFOS FFA. LES CLUBS. ENGAGEMENTS EN LIGNE. ENGAGĂ (E)S. RĂGLEMENTS ET CHALLENGES. SĂLECTIONS. BILANS. FORMATION ENTRAINEURS.
Ce dossier a Ă©tĂ© mis Ă jour pour la derniĂšre fois le 21 mai 2020. Ce guide proposĂ© par Le Coin des Entrepreneurs aborde en dĂ©tail les dispositifs dâaides pĂŽles emploi Ă la crĂ©ation ou Ă la reprise dâentreprise. Y seront abordĂ©s le dispositif ACRE rĂ©duction de charges sociales, parcours NACREâŠ, les aides financiĂšres Ă la crĂ©ation ou Ă la reprise maintien de lâARE et versement sous forme de capital des allocations, puis nos conseils pour choisir le bon dispositif. Le dispositif ACRE Lâaide aux demandeurs dâemploi crĂ©ant ou reprenant une entreprise ACRE vise Ă encourager la crĂ©ation dâentreprise en accordant une rĂ©duction des cotisations sociales de dĂ©but dâactivitĂ©, un accompagnement sur les premiĂšres annĂ©es dâactivitĂ© et une ouverture Ă dâautres aides financiĂšres. Qui peut bĂ©nĂ©ficier de lâACRE ? Depuis 2019, le dispositif ACRE est ouvert Ă tous les crĂ©ateurs et repreneurs dâentreprises. Seuls les micro-entrepreneurs ont des conditions Ă respecter pour pouvoir bĂ©nĂ©ficier de lâaide. Pour ces derniers, les personnes Ă©ligibles sont notamment les demandeurs dâemploi indemnisĂ©s, les demandeurs dâemploi non indemnisĂ©s inscrits Ă PĂŽle emploi 6 mois au cours des 18 derniers mois, les bĂ©nĂ©ficiaires du RSA ou de lâASS, les jeunes de 18 Ă 25 ans rĂ©volus, les personnes de moins de 30 ans non indemnisĂ©es ou reconnues handicapĂ©es, les personnes ayant conclu un contrat CAPE, les personnes crĂ©ant une entreprise dans un quartier prioritaire de la politique de la ville. A quelles conditions peut-on bĂ©nĂ©ficier de lâACRE ? Un crĂ©ateur dâentreprise doit crĂ©er ou reprendre une entreprise, quel que soit son secteur dâactivitĂ©, sous forme dâentreprise individuelle ou de sociĂ©tĂ© et en exercer effectivement le contrĂŽle, câest-Ă -dire DĂ©tenir personnellement ou avec son conjoint, partenaire pacsĂ©, ascendants ou ses descendants, plus de 50% du capital avec au moins 35% du capital Ă titre personnel ; DĂ©tenir personnellement ou avec son conjoint, partenaire pacsĂ©, ascendants ou ses descendants, au moins un tiers du capital avec au moins 25% Ă titre personnel, et ĂȘtre dirigeant dans la sociĂ©tĂ©. Dans ce cas, aucun autre associĂ© ou actionnaire ne doit dĂ©tenir plus de 50% du capital. Un cas spĂ©cifique est Ă©galement prĂ©vu lorsquâil y a plusieurs demandeurs sur le projet. Ces derniers peuvent bĂ©nĂ©ficier de lâACRE sâils dĂ©tiennent ensemble plus de 50% du capital, quâun ou plusieurs dâentre eux soient dirigeant, et si chaque demandeur dĂ©tient une participation correspondant au moins Ă 10% de la participation de lâassociĂ© ou lâactionnaire principal. LâexonĂ©ration de charges sociales Le dispositif ACRE permet dâobtenir des exonĂ©rations sur certaines cotisations sociales en dĂ©but dâactivitĂ©. Ce dĂ©lai court Ă compter de votre affiliation au rĂ©gime social des indĂ©pendants pour les travailleurs non-salariĂ©s, Ă compter du dĂ©but dâactivitĂ© de lâentreprise pour les dirigeants assimilĂ©s salariĂ©s. Ces exonĂ©rations temporaires portent sur les cotisations dâassurance maladie, maternitĂ©, vieillesse, veuvage, invaliditĂ© et dĂ©cĂšs et sur les allocations familiales dues aux rĂ©gimes auxquels le chef dâentreprise est nouvellement affiliĂ©. La base sur laquelle lâexonĂ©ration sâapplique est limitĂ©e Ă un montant Ă©gal Ă 120 % du Smic en vigueur au 1er janvier de lâannĂ©e au cours de laquelle lâexonĂ©ration est applicable. Pour les dirigeants assimilĂ©s salariĂ©s lâexonĂ©ration porte sur la partie salariale et patronale. Lâouverture au dispositif NACRE Le bĂ©nĂ©ficiaire de lâACRE est Ă©ligible au parcours NACRE Nouvel Accompagnement pour la CrĂ©ation ou la Reprise dâEntreprise, qui permet notamment de bĂ©nĂ©ficier dâun accompagnement dans le cadre Du montage du projet finalisation technique du dossier de crĂ©ation ou de reprise, Ă©tude du projet et anticipation des difficultĂ©s ; De sa structuration financiĂšre Ă©tude de la pertinence du projet et de son plan de financement, appui auprĂšs des banques et pour obtenir des aides financiĂšres ; Et du dĂ©marrage de lâentreprise permet dâobtenir des rĂ©ponses aux questions liĂ©es au dĂ©marrage de lâactivitĂ©, dâanticiper les difficultĂ©s financiĂšres et dâĂȘtre accompagnĂ© dans les choix liĂ©s au dĂ©veloppement de lâentreprise. Pour bĂ©nĂ©ficier du NACRE, un contrat dâaccompagnement doit ĂȘtre conclu avec un organisme spĂ©cifique. Il convient donc de se rapprocher dâun de ces organismes pour entrer dans le parcours NACRE vous pourrez obtenir la liste auprĂšs de votre agence PĂŽle emploi. Cet accompagnement a une durĂ©e limitĂ©e dans le temps Pour un projet de crĂ©ation dâentreprise 4 mois maximum pour le montage du projet, 4 mois maximum pour sa structuration financiĂšre, et 3 ans maximum pour le dĂ©marrage de lâentreprise. Pour un projet de reprise dâentreprise 6 mois maximum pour le montage du projet, 6 mois maximum pour sa structuration financiĂšre, et 3 ans maximum pour le dĂ©marrage de lâentreprise. Les formalitĂ©s Ă effectuer pour bĂ©nĂ©ficier de lâACRE Lorsque lâentrepreneur nâopte pour le rĂ©gime fiscal de la micro-entreprise, il bĂ©nĂ©ficie automatiquement de lâACRE sans quâil nây ait de demande prĂ©alable Ă effectuer. Le micro-entrepreneur doit, quant Ă lui, dĂ©poser un formulaire spĂ©cifique de demande dâACRE rempli ainsi que diffĂ©rents justificatifs de son Ă©ligibilitĂ© soit lors du dĂ©pĂŽt de la dĂ©claration de crĂ©ation ou de reprise de lâentreprise, soit dans les 45 jours suivants. Le formulaire est tĂ©lĂ©chargeable sur le site internet de lâUrssaf. Une notice existe pour vous aider Ă complĂ©ter ce formulaire. Si le dossier est complet, le CFE se charge des dĂ©marches auprĂšs des organismes sociaux et transmet le dossier Ă lâagence RSI ou Ă lâUrssaf compĂ©tent. Lâorganisme se charge de statuer sur la demande dans un dĂ©lai dâun mois, faute de quoi la demande est rĂ©putĂ©e acceptĂ©e. Voici la liste des piĂšces Ă joindre au dossier ou qui peuvent vous ĂȘtre demandĂ©es, notamment en fonction du fait que vous effectuez la demande parallĂšlement aux autres formalitĂ©s ou pas un exemplaire des statuts, la notification de lâouverture des droits pĂŽle emploi ou le dernier titre de versement de lâARE, une piĂšce qui justifie que vous appartenez Ă lâune des catĂ©gories figurant dans le point A ci-dessus, lâhistorique dâinscription Ă pĂŽle emploi, pour les moins de 26 ans une piĂšce dâidentitĂ©, pour les plus de 26 ans une attestation sur lâhonneur de non indemnisation par lâassurance chĂŽmage durant les 3 derniĂšres annĂ©es. Lorsque la demande est acceptĂ©e, une attestation dâadmission au dispositif ACRE est envoyĂ©e au bĂ©nĂ©ficiaire. Ce document est Ă conserver prĂ©cieusement car il peut ĂȘtre demandĂ© pour lâobtention dâautres aides liĂ©es Ă la crĂ©ation ou la reprise dâentreprise. CrĂ©er son entreprise - Nos outils pour vous accompagner Le maintien de lâARE allocations dâaide au retour Ă lâemploi Les personnes inscrites sur la liste des demandeurs dâemploi qui sont indemnisĂ©es peuvent sous certaines conditions continuer Ă toucher les allocations dâaide au retour Ă lâemploi ARE lorsquâelles reprennent une activitĂ© non salariĂ©e suite Ă la crĂ©ation ou la reprise dâune entreprise. Les conditions Ă remplir pour en bĂ©nĂ©ficier Pour que le crĂ©ateur puisse continuer de percevoir ses allocations chĂŽmage pendant la crĂ©ation ou la reprise dâune entreprise, il doit continuer Ă ĂȘtre inscrit sur la liste des demandeurs dâemploi, ne peut avoir optĂ© pour le versement dâune partie de ses droits sous forme de capital ARE, voir paragraphe 3, respecter certains plafonds lorsquâil se procure parallĂšlement un revenu soumis aux cotisations sociales au titre de sa nouvelle activitĂ© voir ci-dessous. Les demandeurs dâemploi indemnisables ou en cours dâindemnisation qui crĂ©ent ou reprennent une entreprise peuvent cumuler lâARE avec une rĂ©munĂ©ration dans la limite de lâintĂ©gralitĂ© du salaire mensuel moyen sur lequel ont Ă©tĂ© calculĂ©s ses droits au chĂŽmage ; et bĂ©nĂ©ficier de ce cumul jusquâĂ lâĂ©puisement des droits. Pour plus dâinformations le maintien des allocations chĂŽmage en cas de crĂ©ation ou de reprise dâentreprise Les formalitĂ©s Ă effectuer pour en bĂ©nĂ©ficier Tout dâabord, Il convient de signaler Ă PĂŽle emploi son projet de crĂ©ation ou de reprise dâentreprise. Dans sa dĂ©claration mensuelle de situation, le crĂ©ateur ou repreneur dâentreprise doit dĂ©clarer quâil est toujours Ă la recherche dâun emploi. Les piĂšces suivantes doivent ĂȘtre fournies Ă PĂŽle emploi une copie de votre extrait Kbis ou certificat dâimmatriculation, le cas Ă©chĂ©ant, une copie de vos statuts, le cas Ă©chĂ©ant, une copie du procĂšs-verbal qui fixe votre rĂ©munĂ©ration. Dans certains cas, il est possible de bĂ©nĂ©ficier dâun maintien intĂ©gral de vos allocations. Nous en parlons dans cet article CrĂ©ation dâentreprise, le maintien Ă 100% des ARE Lâaide Ă la reprise ou Ă la crĂ©ation dentreprise ARCE LâARCE Aide Ă la Reprise ou Ă la CrĂ©ation dâEntreprise consiste Ă obtenir le versement de 45% taux en vigueur depuis le 1er avril 2015 des allocations restant dues en 2 versements espacĂ©s de 6 mois. Le premier versement intervient normalement Ă la date de crĂ©ation ou de reprise de lâentreprise, Ă la date dâobtention de lâACRE si la demande est effectuĂ©e postĂ©rieurement. Lâentrepreneur qui demande lâARCE cesse dâĂȘtre inscrit sur la liste des demandeurs dâemploi. Les conditions Ă remplir pour en bĂ©nĂ©ficier Pour bĂ©nĂ©ficier de lâARCE, le crĂ©ateur ou le repreneur dâentreprise doit bĂ©nĂ©ficier de lâACRE. ModalitĂ©s de versement de lâARCE LâARCE est versĂ©e en deux temps la premiĂšre moitiĂ© est versĂ©e dĂšs lors que toutes les conditions relatives Ă lâattribution de lâARCE sont remplies, puis le solde est versĂ© 6 mois aprĂšs la date de crĂ©ation ou de reprise dâentreprise, Ă condition que lâactivitĂ© au titre de laquelle lâaide est accordĂ©e soit toujours exercĂ©e Ă cette date. LâARCE entre dans lâassiette de la CSG et de la CRDS et est passible de lâimpĂŽt sur le revenu. Les formalitĂ©s Ă effectuer pour en bĂ©nĂ©ficier Une demande dâARCE doit ĂȘtre effectuĂ©e auprĂšs du PĂŽle emploi dont dĂ©pend le crĂ©ateur ou repreneur dâentreprise. Ensuite, les mĂȘmes piĂšces que celles demandĂ©es pour le maintien de lâARE doivent ĂȘtre fournies. Nous vous expliquons comment faire dans ce dossier Demander et obtenir lâARCE de PĂŽle emploi Que se passe-t-il si vous cessez votre activitĂ© ? En cas de cessation dâactivitĂ©, le crĂ©ateur ou repreneur dâentreprise retrouve les droits aux allocations chĂŽmage quâil lui restait Ă la veille de la crĂ©ation ou de la reprise de lâentreprise, diminuĂ©s des versements reçus au titre de lâARCE. Choisir entre le maintien de lâARE et lâARCE Le choix entre le maintien de lâARE ou lâARCE doit ĂȘtre Ă©tudiĂ© avec attention. Le maintien de lâARE est gĂ©nĂ©ralement plus intĂ©ressant depuis les nouvelles mesures applicables depuis le 1er octobre 2014. Dans tous les cas, nous vous conseillons de valider vos choix avec un professionnel. Pour cela, voici quelques informations et conseils Ă prendre en compte Lâoption pour le versement sous forme de capital vous fait perdre votre statut de demandeur dâemploi ; En comparant les montants cumulĂ©s que vous percevrez, le maintien de lâARE est beaucoup plus avantageux que lâARCE, sauf cas exceptionnel oĂč le dirigeant prend une rĂ©munĂ©ration immĂ©diatement et Ă©quivalent Ă son ancien salaire ; En cas de maintien de lâARE, lâĂ©tude du choix de la forme juridique de lâentreprise et de son rĂ©gime fiscal est trĂšs importante ; En optant pour le versement sous forme de capital, vous pouvez parallĂšlement prendre autant de rĂ©munĂ©ration que vous le souhaitez, cela nâaura aucun impact sur le versement, contrairement Ă lâoption maintien de lâARE ; En optant pour le versement sous forme de capital, vous ne toucherez que 50% du reliquat des droits Ă lâARE quâil vous reste Ă la date du dĂ©but dâactivitĂ© ou Ă la date dâobtention de lâACRE si celle-ci est postĂ©rieure ; Si vos apports personnels sont trop faibles pour financer votre projet, le versement sous forme de capital vous permet de recevoir Ă la crĂ©ation un quart du reliquat de vos droits Ă lâARE ; Lorsque vous optez pour le versement sous forme de capital et que vous apportez ensuite les fonds dans lâentreprise, vous ne toucherez plus dâallocations mensuelles pour faire face Ă vos dĂ©penses personnelles. A lire Ă©galement sur la crĂ©ation dâentreprise 100 conseils pour crĂ©er son entreprise CrĂ©er une EURL CrĂ©er une SASU Le choix du statut juridique de lâentreprise LeministĂšre de lâĂconomie, des Finances et de la SouverainetĂ© industrielle et numĂ©rique est particuliĂšrement attentif aux consĂ©quences sur les activitĂ©s des entreprises que pourront avoir lâinvasion militaire en Ukraine et les sanctions dĂ©cidĂ©es contre VĂ©rifiĂ© le 03 fĂ©vrier 2022 - Direction de l'information lĂ©gale et administrative Premier ministreNon. Les attributions du CE sont dĂ©sormais confiĂ©es depuis le 1er janvier 2020 au comitĂ© social et Ă©conomique CSE.Questions ? RĂ©ponses !Cette page vous a-t-elle Ă©tĂ© utile ?TransportsPays de la Loire. Image carousel. Lien. Plus d'infos. Image carousel. Image carousel . Se dĂ©placer en car En pays de la Loire. Se dĂ©placer en train - TER En pays de la Loire En savoir plus. En ce moment sur le rĂ©seau. 23/08/2022 Votre enfant utilise les transports scolaires ? Consultez les horaires des cars et des trains AlĂ©op. ENDessinateur / Projeteur RĂ©frigĂ©ration et Climatisation H/F - Axima RĂ©frigĂ©ration - 42 ...des prioritĂ©s essentielles de la politique ressources humaines. En savoir... ...numĂ©riques les territoires, les villes, les bĂątiments, les industriels et... Commercial RĂ©frigĂ©ration H/F - Axima RĂ©frigĂ©ration - Secteur Auvergne Loire ArdĂšche ...des prioritĂ©s essentielles de la politique ressources humaines. En savoir... ...numĂ©riques les territoires, les villes, les bĂątiments, les industriels... HOTESSE D'ACCUEIL ET DE CAISSE PISCINE ...avec 33 837 habitants, avec une ville centre, Belley. Autour de Pauline... ...âŠ. Pour mettre en Ćuvre les politiques publiques nĂ©cessaires au... COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEY SUD - BELLEY - ANNONCES EMPLOIInstructeur ou instructrice du droit des sols ...avec 33 837 habitants, avec une ville centre, Belley. Autour de Pauline... ...âŠ. Pour mettre en Ćuvre les politiques publiques nĂ©cessaires au... COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEY SUD - BELLEY - ANNONCES EMPLOITechnicien DĂ©panneur Frigoriste Froid Commercial H/F - Axima RĂ©frigĂ©ration - 42 ...des prioritĂ©s essentielles de la politique ressources humaines. En savoir... ...numĂ©riques les territoires, les villes, les bĂątiments, les industriels et... ChargĂ© d'Affaires Travaux Froid Commercial H/F - Axima RĂ©frigĂ©ration - 42 ...des prioritĂ©s essentielles de la politique ressources humaines. En savoir... ...numĂ©riques les territoires, les villes, les bĂątiments, les industriels... Service Civique Ă la Politique de la Ville et DĂ©mocratie Locale ...La Ville de Saint-Chamond accueille un-e volontaire en mission de Service... ...? Oui ~Missions du service politique de la ville et dĂ©mocratie locale... ContratTravail le weekendMĂ©decin Coordonnateur H/F ...membre du ComitĂ© de Direction DĂ©partement du lieu de travail 49 Ville Loire-authion ExpĂ©rience ExpĂ©rience souhaitĂ©e 2-5 ans Vous ĂȘtes... UN RESPONSABLE DE PĂLE PETITE ENFANCE H/F ...La Ville de SAINT-HERBLAIN 47 500 habitants Commune de Nantes MĂ©tropole... ...enfance et famille coordonne la politique petite enfance de la ville de... La Ville de SAINT-HERBLAINUN COORDONNATEUR PROGRAMME DE RĂUSSITE ĂDUCATIVE PRE H/F ...ĂDUCATIVE PRE H/F Direction solidaritĂ©s et santĂ© / Service Politique de la Ville Cadre d'Emplois des Attaches Territoriaux. Notre... Nounou/ Babysitter en anglais11 ⏠a 14 âŹ/heure ...employeurs source Le Figaro OĂč? A Paris & IDF et dans les plus grandes villes françaises ! Ready to join us? Informations supplĂ©mentaires... ContratTravail le weekendTemps partielOpĂ©rateur en confection H/F ...haut de gamme, un mĂ©canicien en confection H/F. Ce poste est basĂ© sur la ville de Moutiers les Mauxfaits 85. Notre client en quelques mots ... Emploi en CDIContratEmploi en CDDAuxiliaire de Vente H/F10 âŹ/heure ...une marque internationale avec des magasins dans les principales grandes villes du monde et sur internet. Notre modĂšle commercial est centrĂ© sur nos... Technicienne d'Ă©tudes ...projets complexes, dans les secteurs de l'eau, lâenvironnement et de la ville. LâAgence RĂ©union- Mayotte de SUEZ Consulting regroupe une vingtaine d... ContratTemps partieltĂ©lĂ©travailIngĂ©nieur GĂ©nie civil - H/F ...projets complexes, dans les secteurs de l'eau, lâenvironnement et de la ville. Lâagence de La RĂ©union - Mayotte de SUEZ Consulting regroupe une vingtaine... Cherche associĂ©e H/F ...RĂ©gion stĂ©phanoise, Ă 45 minutes de Lyon, 10 minutes de St Etienne, dans ville pĂ©riphĂ©rique de standing de 8500 habitants, nombreuses constructions en... ContratTemps completTemps partielCLINIQUE VETERINAIRE DE L'ORME DOREAuxiliaire de Vie Ă Ville H/FMarque principale du groupe Oui Care et leader français des services Ă la personne, O2 Care Services, leader des services Ă domicile en France depuis...Temps completTravail le weekendConducteur de Travaux Etancheite H/F45k ⏠a 50k âŹ/an ...disposent d'une double expertise gĂ©ographique de par notre prĂ©sence dans 30 villes en France, et sectorielle via nos 11 spĂ©cialisations. Notre... Assistant bureau d'Ă©tude en alternance F/H ...contrat Alternance Statut du poste EmployĂ© Localisation du poste Europe, France, Auvergne-RhĂŽne-Alpes, Loire 42 Ville ROANNE... FAIENCIER H/F ...journĂ©e 08h-16h PrĂȘt Ă vous lancer ? Postulez ! Dans le cadre de sa politique DiversitĂ©, Start People Ă©tudie Ă compĂ©tences Ă©gales toutes candidatures... . 770 315 33 525 287 234 746 772