Mentions légales Campagne nationale du 7 juin au 10 juillet 2022. 1 L’offre est proposée par les sociétés vendeuses du groupe European Homes à tout client signataire d’un contrat de réservation portant sur un logement, pendant la période du 7 juin au 10 juillet 2022. Auvergne-Rhône-Alpes BEYNOST Pour la résidence Les Jardins Mayeux » Beynost 01, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P et 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. CÉBAZAT Pour la résidence Le Domaine de Montely » à Cebazat 63, remise de 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. CESSY Pour la résidence Serenity » à Cessy 01, remise de 7 500€ sur les 3P, 10 000€ sur les 4P et 12 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. DIVONNES-LES-BAINS Pour la résidence Horizon Nature » à Divonne-Les-Bains 01, remise de 9 000€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. GERZAT Pour la résidence Le Domaine de Courlandes » à Gerzat 63, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P et 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. SAINT-ÉGRÈVE Pour la résidence GreenSide » à Saint-Egrève 38, remise uniquement sur les appartements de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P, 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. SALLANCHES Pour la résidence Le Domaine du Grand Pré » à Sallanches 74, remise de 13 500€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. TERNAY Pour la résidence Le Domaine du Centre » à Ternay 69, remise de 6 000€ sur les 2P, 9 000€ sur les 3P et 12 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. VENISSIEUX Pour la résidence Les Terrasses St Germain » à Venissieux 69, remise de 6 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. JARRIE Pour la résidence le Hameau de Matthieu » à Jarrie 38, remise uniquement sur les appartements de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P, 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Bourgogne-Franche-Comté ARC-SUR-TILLE Pour la résidence Les Jardins de la Tille » à Arc-sur-Tille 21, remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sur les 3P, et 4 000€ sur les 4P et 6 000 sur les 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. BESANÇON Pour la résidence Square Vauban » à Besançon 25, remise de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P, 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Bretagne LIFFRÉ Pour la résidence Quinte & Sens Ilot 8, 9, 10 » à Liffré 35, remise de 4 000€ sur les maisons 4P et 6 000€ sur les maisons 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Grand Est LE BAN-SAINT-MARTIN Pour la résidence Ô Jardin » au Ban-Saint-Martin 57, remise de 3 000€ sur les 2P et 4 500€ sur les 3P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. NEUVES MAISONS Pour la résidence Horizons » à Neuves-Maisons 54, remise de 3 000€ sur les 3P, 5000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. ODRATZHEIM Pour la résidence Le Clos Am’Berg » à Odratzheim 67, remise de 4 500€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. SESSENHEIM Pour la résidence Les Aquarelles » à Sessenheim 67, remise de 7 500€ sur les maisons 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Hauts-de-France BREBIÈRES Pour la résidence Le Domaine des Moulines – tranche 1 » à Brebières 62, remise de 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre valable uniquement sur la tranche 1 de la résidence et non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. FAMPOUX Pour la résidence Pollux » à Fampoux 62, remise de 2 000€ sur les 4P et 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. GENECH Pour la résidence Le Clos des Saules » à Genech 59, remise de 2 500€ sur les 5P, 3 500€ sur les 7P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. GOEULZIN Pour la résidence Le Clos du Val de La Sensée » à Goeulzin 59, remise de 2 000€ sur les 4P et 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. SAINT-NICOLAS Pour la résidence Belle Rive » à Saint Nicolas 62, remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sut les 3P, 4 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Île-de-France CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE Pour la résidence Liberty » à Chennevières sur Marne 94, remise de 4 000€ sur les 2P, 6 000€ sur les 3P et 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. MAUCHAMPS Pour la résidence Le Hameau de la Guérinière » à Mauchamps 91, remise de 6 000€ sur les 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. MESSY Pour la résidence Le Clos de la Petite Ferme » à Messy 77, remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sur les 3P, 4000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Normandie COLOMBELLES Pour la résidence Parc Herbalia » à Colombelles 14, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. GIBERVILLE Pour la résidence Villa Floris » à Giberville 14, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. FLEURY-SUR-ORNE Pour la résidence Les Jardins Fleury » à Fleury-sur-Orne 14, remise de 4 000€ sur les 2P, 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Nouvelle-Aquitaine LA JARRIE Pour la résidence Le Clos du Chemin Vert » à La Jarrie 17, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, 10 000€ sur les 5P et 12 000€ sur les 6P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Pays de la Loire SAINT-HERBLAIN Pour la résidence Les Villas Garance » à Saint-Herblain 45, remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. SAUTRON Pour la Résidence La Rivière » à Sautron 44, remise de 9 000€ sur les 3P et 12 000€ sur les 4P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. LA ROCHE-SUR-YON Pour la résidence Les Jardins Yonnais » à La Roche-sur-Yon 85, remise de 3 000€ sur les appartements 2P, 4 500€ sur les appartements 3P, 5 000€ sur les maisons 5P, 6 000€ sur les maisons 6P et 1 000€ sur les lots à bâtir pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. LUÇON Pour la résidence Les Jardins d’Alizée » à Luçon 85, remise de 1 000€ sur les lots à bâtir pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. Provence-Alpes-Côte d’Azur CAVALAIRE-SUR-MER Pour la résidence Eden Blue » à Cavalaire-sur-Mer 83, remise de 4 500€ sur les 3 pièces,10 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. MARSEILLE Pour la résidence 9ème Symphonie » à Marseille 13, remise de 2 000€ sur les studios, 3 000€ sur les 2 pièces, 6 000€ sur les 3P et les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir. 2 Le prêt à taux 0% est soumis à condition, il peut être accordé pour l’acquisition de la résidence principale dans la limite d’un certain montant et sous certaines conditions, notamment de ressources. 3 Garantie revente La garantie revente s’applique aux accédants d’un logement en résidence principale bénéficiant d’un prêt à 0% ayant signé un contrat de réservation entre le 26/02/2022 et le 27/03/2022. Elle garantit une éventuelle moins-value liée à un accident de la vie pendant 5 ans à compter de la livraison du bien. La Garantie Revente » est souscrite par EUROPEAN HOMES par l’intermédiaire de SATEC RHONES ALPES auprès de CHUBB. Contrat groupe n° FRBOPA45669. Par l’intermédiaire de SATEC Rhône-Alpes – 42 avenue Georges Pompidou – CS 33533 – 69442 LYON Cédex 03 – Tel. Fax SATEC Rhône-Alpes une marque du Groupe SATEC – Siège social Immeuble le Hub – 4 Place du 8 mai 1945 –CS 90168 – 92532 LEVALLOIS PERRET Cédex. SAS de Courtage d’Assurances au capital de 36 344 931,66 € indirectement détenu à plus de 10% par AXA France Assurance – RCS Nanterre 784 395725. Registre des Intermédiaires d’Assurances n° 07000665 – Site Orias Sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, ACPR – 4, Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS Cedex 09. Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances, au capital social de 896 176 662 euros, dont le siège social est situé à La Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution ACPR située 4, Place de Buda- pest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont des filiales d’une société mère américaine et de Chubb Limited, société cotée au NYSE. Ces deux sociétés font partie du groupe de sociétés Chubb. Par conséquent, Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont soumises à certaines lois et réglementations américaines, outre les restrictions concernant les sanctions adoptées par l’Union européenne, l’Organisation des Nations Unies et les Etats qui sont susceptibles de leur interdire d’accorder des garanties ou de payer des sinistres à certains individus ou certaines entités ou à assurer certains types d’activités en rapport avec certains pays et territoires tels que l’Iran, la Syrie, la Corée du Nord, le Nord Soudan, Cuba et la Crimée. » 4 Le dispositif Pinel est applicable aux investissements locatifs dont l’acte authentique aura été signé avant le 31 décembre 2022 le non-respect des engagements et des conditions de location durée d’engagement, plafonds de ressources et de loyer, prise d’effet de la location dans le délai de 12 mois à compter de la date d’achèvement ou de l’acquisition… et/ou la non-location quelle qu’en soit la raison entraînent la perte du bénéfice des incitations fiscales et de la réduction d’impôt. 5 Gestion locative EURIGEST SAS, 10/12 place Vendôme – 75001 PARIS – T 01 44 50 13 13 – F 01 44 50 13 00 – – RCS PARIS 438 773 582 – Capital 40 000 euros – TVA FR09 438 773 582 Titulaire du compte spécial ART 55 du décret du 20 juillet 1972 numéro 00 104 758 263 ouvert auprès de la PALATINE. Titulaire de la carte professionnelle numéro CPI 7501 2016 000 014 965, délivrée le 9 décembre 2019 par la Chambre de Commerce et de l’Industrie PARIS ILE DE France, située à CFE PARIS – centre de traitement – TSA 51452 – 92729 NANTERRE CEDEX. Garantie financière au titre de la gestion immobilière 1 200 000 euros garantie financière au titre de l’activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce 200 000 euros. Galian Assurances 89, rue de la Boétie – 75008 PARIS RESPONSA- BILITE CIVILE PROFESSIONNELLE – police n° 120 137 405 – MMA IARD – 14 BD MARIE ET ALEXANDRE OYON – 72030 Le MANS CEDEX. Dans le cadre de l’art. 4-1 de la loi Hoguet aucun lien capitalistique et/ou juridique. Cette offre n’est pas cumulable avec toute autre offre promotionnelle. * Sources Google maps. ** Prix indicatifs dans la limite des stocks disponibles. Vous avez un droit d’accès aux données vous concernant, les faire rectifier ou demander leur effacement. Vous disposez également d’un droit d’opposition, d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement des données qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant European Homes – Délégué à la protection des données – 10-12 place Vendôme – 75001 PARIS. Pour plus d’informations, vous pouvez également consulter notre Politique Générale de Protection des Données. EUROPEAN HOMES siège social 10 place Vendôme, 75001 Paris. Illustrations, données et plans non contractuels. Crédits photos Shutterstock. Perspectives Illusio / Dolce Color, LD3D. Conception SAKARA 06/2021. PROPRIÉTAIRE DU SITE Le Site est édité par EUROPEAN HOMES qui en est également le responsable de traitement. Il sera dénommé ci-dessous l’Éditeur. 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Crédits photos Shutterstock POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES L’éditeur est soucieux de la protection des données personnelles et de la vie privée de toute personne qui accède à son site internet. Nous avons également conscience de la nécessité de permettre à toute personne de garder la maîtrise sur ses données à caractère personnel. La présente Politique de protection des données personnelles sur internet décrit les types de données personnelles que l’éditeur peut être amenée à collecter et vous fournit en outre des informations importantes concernant vos droits et la protection de vos données personnelles. Cette Politique de protection des données personnelles vise également à répondre aux exigences de la nouvelle réglementation relative à la protection des données personnelles Règlement n°2016/679 – entrée en vigueur le 25 mai 2018. 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